Formation Présider la CSSCT
S’affirmer en tant qu’acteur de la prévention
Le Président du CSE joue un rôle essentiel en matière gestion des risques de l’entreprise. Il se doit de mesurer les enjeux des risques professionnels afin de mettre en oeuvre une politique de prévention adaptée. Il est essentiel d’identifier les rôles et missions du CSE et de la CSSCT.La formation « Présider le CSE en santé-sécurité : développer une politique de prévention efficace », alternant apports théoriques et pratiques, permet d’atteindre ces objectifs.
Objectifs pédagogiques
- Connaitre les missions de la CSSCT et savoir les mettre en œuvre
- Piloter efficacement les projets du CSE et les projets de la CSSCT
- Anticiper et prévenir les risques professionnels
- Améliorer les conditions de travail
Le fonctionnement du CSE et de la CSSCT dans les entreprises d’au moins 300 salariés
La négociation des règles de fonctionnement de la CSSCT
Les prérogatives des représentants du personnel en matière de santé, sécurité et conditions de travail
Le rôle des membres de la CSSCT
L’enchaînement des réunions, la fréquence de chacune d’elles
L’établissement des ordres du jour
La rédaction des procès-verbaux et comptes rendus
Le cadre juridique de la commission SSCT
La notion de prévention
Les enjeux
La responsabilité de l’employeur et des différents acteurs au sein de l’entreprise
Les documents et registres obligatoires
Eviter les délits d’entrave et prendre en compte sa responsabilité pénale
Où trouver les bonnes informations
Le rôle du président du CSE au sein de la commission SSCT
Anticiper et prévenir les risques
Améliorer les conditions de travail : mettre en place une démarche QVCT
Mettre en place une enquête et un plan d’action
Organiser les inspections (et suivi avec les acteurs de l’entreprise)
Inclure les acteurs externes dans vos démarches (CARSAT / ANACT / Médecin du travail et DREETS)
Garantir le respect des droits et devoir des membres de la CSSCT
Un plan d’actions prioritaires
Le droit d’alerte : intervenir à temps : Mise en situation / Face à un salarié victime de harcèlement
Mise en place de la démarche QVCT
La mise en place de la prévention des risques
Nelson Milheu